IMPORTANT : LE PRÉSENT CONTRAT (ou «CLUF») EST UN CONTRAT LÉGAL ENTRE LA PERSONNE, LA SOCIÉTÉ OU L'ORGANISATION QUI A MIS CE LOGICIEL SOUS LICENCE («VOUS» OU «CLIENT») ET ANTHROPICS. EN INSTALLANT ET EN UTILISANT LE LOGICIEL, LE CLIENT ACCEPTE LE LOGICIEL ET ACCEPTE LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT. LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE COMPLÉTER LE PROCESSUS D'INSTALLATION ET D'UTILISER LE LOGICIEL. EN INSTALLANT ET / OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DU LOGICIEL ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS D'ÊTRE LIÉ PAR CES TERMES OU N'AVEZ PAS L'AUTORITÉ DE LIER LE CLIENT À CES CONDITIONS, N'INSTALLEZ PAS ET / OU N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET RETOURNEZ LE LOGICIEL À VOTRE LIEU D'ACHAT POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT COMPLÈT EN ACCORD AVEC SA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT.

1. Octrois de licence

Les licences attribuées dans cette Section 1 sont sujettes aux termes et conditions énoncés dans le présent CLUF :

(a) Une licence évaluation d'évaluer le logiciel sous licence pour déterminer s'il répond aux exigences du détenteur de licence.

(b) Selon les termes du présent CLUF, vos droits de licence sont personnels, non transférables et non exclusifs.

(c) Ce Logiciel inclut des technologies conçues pour prévenir toute utilisation illégale ou sans licence. Vous autorisez Anthropics à utiliser ces technologies et vous vous engagez à suivre les conditions relatives à ces technologies.

2. Limitations de licence

(a) Vous n'êtes pas autorisé à altérer, fusionner, modifier, adapter ou traduire le logiciel, ni à décompiler, désosser, désassembler ou réduire de quelque manière que ce soit le logiciel à une forme compréhensible.

(b) Dans les cas autres que ceux énoncés dans le présent contrat, vous n'êtes pas autorisé à louer ou à louer à bail le logiciel.

(c) À l'exception des éventuels cas énoncés dans le présent contrat, vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel ou à créer des dérivés du Logiciel.

(d) Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel pour développer un produit dont la fonction principale est la même que celle du Logiciel.

(e) En vertu du présent Contrat, vous n'êtes pas autorisé à sous-louer, à attribuer ou à transferrer vos droits, vos responsabilités et/ou obligations à un tiers, de manière temporaire ou permanente et de quelque manière que ce soit, sans le consentement écrit préalable d'Anthropics.

(f) En cas de non-respect des termes du présent CLUF, Anthropics se réserve le droit de résilier la licence. Dans ce cas, vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel (tous les autres droits des deux parties et toutes les autres dispositions de ce CLUF subsistant après cette résiliation).

3. Propriété

La licence ci-dessus vous donne une licence limitée d'utilisation du Logiciel. Anthropics et ses fournisseurs conservent tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle sur le Logiciel (en tant que travail indépendant et sous-jacent servant de base à toute application que vous pourriez développer), et de toutes les copies de celui-ci. Tous les droits non expressément accordés dans ce CLUF, y compris les droits d'auteur fédéraux et internationaux, sont réservés par Anthropics et ses fournisseurs.

4. GARANTIE LIMITÉE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

(a) Anthropics garantit que, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat (prouvée par votre facture) : (i) le Logiciel fonctionne conformément à la documentation associée, à condition d'être utilisé avec la configuration matérielle recommandée ; et (ii) le support physique sur lequel le Logiciel est fourni ne comprend aucun défaut matériel ou de vice dans le cadre d'une utilisation normale.

(b) À L'EXCEPTION DES CAS ÉNONCÉS PRÉCÉDEMMENT CONCERNANT LA GARANTIE LIMITÉE, ANTHROPICS ET SES FOURNISSEURS NE DONNENT AUCUNE AUTRE GARANTIE NI ENGAGEMENT, EXPRES, TACITE OU AUTRE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIABILITÉ OU D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. IL N'EXISTE PAS NON PLUS DE GARANTIE DE NON-CONTREFACON NI DE TITRE DE JOUISSANCE PAISIBLE. ANTHROPICS NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL EST EXEMPT D'ERREURS ET QU'IL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION. AUCUN DROIT OU RECOURS DE L'ARTICLE 2A DE LA CONVENTION UNIVERSELLE SUR LES DROITS D'AUTEUR NE VOUS SERA CONFÉRÉ, SAUF S'IL EST EXPRESSEMENT STIPULÉ DANS LE PRÉSENT CONTRAT. LE LOGICIEL N'EST PAS CONÇU, PRÉVU OU CONCÉDÉ POUR ÊTRE UTILISE DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX NÉCESSITANT DES CONTRÔLES DE SÉCURITÉ, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES ENVIRONNEMENTS DE CONCEPTION, CONSTRUCTION, ENTRETIEN OU FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DES SYSTÈMES DE NAVIGATION AÉRIENNE OU DE COMMUNICATIONS, DE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, D'ASSISTANCE À LA VIE ET D'ARMEMENTS. ANTHROPICS DÉCLINE SPÉCIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE D'APTITUDE À CES FINS.

(c) SI LA LÉGISLATION APPLICABLE EXIGE DES GARANTIES SUR LE LOGICIEL, CES GARANTIES SONT LIMITÉES À UNE DURÉE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS À PARTIR DE LA DATE D'ACHAT.

(d) AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL VERBAL OU ÉCRIT FOURNI PAR ANTHROPICS, SES REVENDEURS, DISTRIBUTEURS, AGENTS OU EMPLOYÉS NE REPRÉSENTE UNE GARANTIE OU N'AUGMENTE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT L'ÉTENDUE DE LA GARANTIE FOURNIE ICI.

5. Voie de recours exclusive

Votre recours exclusif en vertu de la précédente est de retourner le Logiciel à l'endroit où vous l'avez acquis, avec une copie de votre reçu et une description du problème. A condition que la non-conformité à la garantie ci-dessus soit signalée par écrit à Anthropics au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours après la livraison, Anthropics fera des efforts commerciaux raisonnables pour vous fournir une copie de remplacement du Logiciel conforme à la documentation, remplacera un support défectueux ou vous remboursera le prix d'achat du Logiciel, selon son choix. Anthropics n'assume aucune responsabilité si le Logiciel a été altéré de quelque manière que ce soit, si le support a été endommagé par un mauvais usage, un accident, un abus, une modification ou une mauvaise application, ou si le défaut résulte de l'utilisation du Logiciel autre qu'une configuration matérielle recommandée . Toute mauvaise utilisation, accident, abus, modification ou mauvaise application du Logiciel annulera la garantie ci-dessus. CE RECOURS EST LE SEUL ET UNIQUE RECOURS QUI VOUS EST DISPONIBLE EN CAS DE VIOLATION DES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION CONNEXE.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

(a) AUCUNE DISPOSITION DE CE CONTRAT NE LIMITE OU N'EXCLUT LA RESPONSABILITÉ D'ANTHROPICS POUR (i) UN DÉCÈS OU UNE BLESSURE CORPORELLE DÉCOULANT DE SA NÉGLIGENCE, OU (ii) D'UNE FRAUDE OU DÉCLARATION FRAUDULEUSE.

(b) SOUS RÉSERVE DE L'ALINÉA 6(a), NI ANTHROPICS NI SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUT AUTRE TIERS POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, PUNITIF, DE COUVERTURE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES RÉSULTANT D'UNE IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER L'ÉQUIPEMENT OU D'ACCÉDER AUX DONNÉES, PERTE D'ACTIVITÉ, PERTE DE PROFITS, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU SIMILAIRES), DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISATION DU LOGICIEL ET BASÉ SUR TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ INCLUANT UNE VIOLATION DE CONTRAT, INFRACTION DE GARANTIE, DE TORT (INCLUANT LA NÉGLIGENCE), DE RESPONSABILITÉ DU PRODUIT OU AUTRE, MÊME SI ANTHROPICS OU SES REPRÉSENTANTS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET MÊME SI UN RECOURS ÉNONCÉ DANS LES PRÉSENTES A MANQUÉ À SON OBJECTIF ESSENTIEL.

(c) SOUS RÉSERVE DE L'ALINÉA 6(a), LA RESPONSABILITÉ TOTALE D'ANTHROPICS ENVERS VOUS EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT (QUE CE SOIT POUR NÉGLIGENCE, VIOLATION DE CONTRAT OU AUTRE) POUR TOUTE CAUSE QUELLE QU'ELLE SOIT EST LIMITÉE À 100 £ OU AU MONTANT DONT VOUS VOUS ÊTES ACQUITTÉ POUR LE LOGICIEL AYANT PROVOQUÉ DE TELS DOMMAGES.

(d) LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES S'APPLIQUENT AUX GARANTIES ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ MENTIONNÉES CI-AVANT ET À TOUTES LES AUTRES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CLUF.

7. Fondement de l'offre

La Garantie Limitée et la Clause De Non-Responsabilité, les Recours Exclusifs et la Responsabilité Limitée énoncés ci-dessus sont des éléments fondamentaux de la base de l'entente entre vous et Anthropics. Anthropics ne serait pas en mesure de fournir le Logiciel sur une base économique sans ces limitations. Cette Garantie Limitée et cette Clause de Non-Responsabilité, les Recours Exclusifs et la Responsabilité Limitée s'appliquent au bénéfice des concédants de licence d'Anthropics.

8. Généralités

Le présent Contrat sera régi et interprété conformément au droit anglais.

Ce CLUF contient l'entente complète entre les parties à l'égard de l'objet de la présente, et remplace tous les accords ou accords antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits. Vous acceptez que les termes variés ou supplémentaires contenus dans un bon de commande ou un autre avis ou document écrit émis par vous en relation avec le Logiciel sous licence en vertu du présent contrat n'auront aucun effet. Le défaut ou le retard d'Anthropics à exercer l'un de ses droits en vertu du présent CLUF ou en cas de violation de ce CLUF ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits ou à la violation.

Aucun revendeur Anthropics, agent ou employé d'Anthropics n'est autorisé à apporter des modifications au présent CLUF, à moins que cette modification soit faite par écrit et signée par un représentant d'Anthropics dûment autorisé.

Si une disposition du présent CLUF est considérée par un tribunal compétent comme étant contraire à la loi, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure permise et les autres dispositions du présent CLUF resteront en vigueur.

Toutes les questions concernant ce CLUF doivent être adressées à: Anthropics Technology Ltd., Suite A16, 56 Wood Lane, Londres W12 7SB, Royaume-Uni. Société enregistrée en Angleterre, no. 3614662. No. TVA. GB766332125.

Anthropics et les autres marques contenues dans le Logiciel sont des marques de commerce ou des marques déposées d'Anthropics Technology Ltd. aux États-Unis et / ou dans d'autres pays. Les marques de commerce tierces, les noms commerciaux, les noms de produits et les logos peuvent être des marques de commerce ou des marques déposées de leurs propriétaires respectifs. Vous ne pouvez enlever ou modifier aucune marque de commerce, noms commerciaux, noms de produits, logos, droits d'auteur ou autres mentions de propriété, légendes, symboles ou étiquettes dans le Logiciel. Ce CLUF ne vous autorise pas à utiliser les noms d'Anthropics ou de ses concédants ni aucune de leurs marques respectives.